Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V' NORD
Département du Nord, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4130924
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2024
V\' NORD de Département du Nord

Présentation de la marque V' NORD

Déposée le 21 octobre 2014 par Département du NordTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « V' NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est Département du NordTODO domicilié(e) 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Nord, M. BERNARD François domicilié(e) 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France.

La marque V' NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V' NORD est expirée depuis le 21 octobre 2024.

Département du Nord a également déposé les autres marques suivantes : Forum départemental des sciences , "Villa Mont Noir" , la fabrik 59 LAB COLLABORATIF DU NORD , FORUM DES SCIENCES , MV , NATUR'SPORT , Assiette Durable , Musverre , SCIENCES & CO , arc en ciel. le Département du Nord vous transporte


Département du Nord, collectivité territoriale - 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France


Département du Nord, M. BERNARD François - 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.